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Contacts
SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL
Autre
Communauté de communes Dronne et Belle
Propriétaire
Agence Technique Départementale (ATD24)
Gestionnaire
Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
Autre
Groupement d'Intérêt Public Aménagement du Territoire et Gestion des Risques (GIP ATGeRi)
Autre
Carte Communale de la commune de SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 12 ans
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Origine de la donnée :
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
application/x-shapefile
Téléchargement du document d’urbanisme de SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL
DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
24503_rapport_20081007.pdf
24503_plan_sup_20081007.pdf
24503_info_surf_99_1_20081007.pdf
24503_info_surf_99_3_20081007.pdf
24503_procedure_20081007.pdf
24503_info_lin_99_2_20081007.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme
Service WFS
https://pigma.org/geoserver/urbanisme/wfs
Lien vers le service WFS de PIGMA
Non disponible
Étendue spatiale
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