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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

CC de GEYSSANS 26140 Révision 07/02/2005

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de GEYSSANS 26140 Carte Communale CC approuvée le 15/10/2010 - Révision approuvée le 07/02/2005 (AP)

Origine de la donnée :

CC approuvée le 15/10/2010 - Révision approuvée le 07/02/2005 (AP) Référentiel de saisie : PCI-V 2014 - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 22 juin 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26140_026.TAB
N_SECTEUR_CC_26140_026.TAB
26140_Lot_CC_Metadonnees.xls
26140_RP.pdf
26140_RG.pdf
26140_PO.pdf
26140_AS.pdf
26140_SUDOCUH.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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