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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Lachelle - approbation du 06/07/2017

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Lachelle - approbation du 06/07/2017.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lachelle. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60337_HABILLAGE_LIN_20170706.shp
60337_PRESCRIPTION_LIN_20170706.shp
60337_PRESCRIPTION_SURF_20170706.shp
60337_HABILLAGE_TXT_20170706.shp
60337_INFO_SURF_20170706.shp
60337_ZONE_URBA_20170706.shp
60337_DOC_URBA_COM_20170706.dbf
60337_DOC_URBA_20170706.dbf
60337_rapport_20170706.pdf
60337_procedure_20170706.pdf
60337_reglement_20170706.pdf
60337_prescription_surf_05_00_20170706.pdf
60337_info_surf_04_00_20170706.pdf
60337_reglement_graphique_20170706.pdf
60337_info_surf_19_01_20170706.pdf

Aperçu des données

Étendue spatiale

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