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DDT Cher
Autre
6, place de la pyrotechnie Bourges - 18000 France
0234346100
DDT Cher
Propriétaire
6, place de la pyrotechnie Bourges - 18000 France
0234346100
DDT Sarthe
Propriétaire
Service Prospective et Territoires/Géomatique 19 Boulevard Paixhans CS 10013 Le Mans - 72042 France
DDT Sarthe
Autre
Service Eau Environnement 19 Boulevard Paixhans CS 10013 Le Mans - 72042 France

Informations ponctuelles du POS (doc. du 06.02.1992) de la commune de Saint-Eloy-de-Gy

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : services d’utilité publique, communicationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Services d'utilité publique et services publics

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Origine de la donnée :

Scan 25 ou référentiel grande échelle

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Standard de données COVADIS : Ouvrages liés à la production et à la distribution d'AEP de type ponctuel

Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37976%2F0865bac3-499f-4626-85b5-3a8d6721c00d.internet.map

N_INFO_PCT_18206_018
Non disponible

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