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Contacts
DDT Sarthe
Propriétaire
Service Prospective et Territoires/Géomatique
19 Boulevard Paixhans
CS 10013 Le Mans - 72042 France
0272164095
DDT Sarthe
Autre
Service Eau Environnement
19 Boulevard Paixhans
CS 10013 Le Mans - 72042 France
0272164153
Informations ponctuelles du POS (doc. du 06.02.1992) de la commune de Saint-Eloy-de-Gy
Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : services d’utilité publique, communicationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 7 ans
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Origine de la donnée :
Scan 25 ou référentiel grande échelle
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Standard de données COVADIS : Ouvrages liés à la production et à la distribution d'AEP de type ponctuel
Service WFS
http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37976%2F0865bac3-499f-4626-85b5-3a8d6721c00d.internet.map
N_INFO_PCT_18206_018
Non disponible
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