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Communauté d'agglomération du Grand Avignon
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320 chemin des Meinajariès Avignon - 84911 France
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
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Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Parcelles cadastrales

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de"Saze". Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014. Ce lot de données produit en 2016 ,a été numérisé à partir du PCI vecteur de 2016.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 18 septembre 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Zonage du PLU Saze

Étendue spatiale

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