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DDT Isère
Autre
DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
DDT Isère
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DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
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Propriétaire
DAT - Direction de l'Aménagement des Territoires Annexe Jean Bocq 9, rue Jean Bocq Grenoble - 38022 France

PLU du 27/01/2015 de MORESTEL - 38261

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 5 ans

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 27/01/2015 de MORESTEL - 38261 au format COVADIS 2.0

Origine de la donnée :

Document d'urbanisme numérisé conformément au standard COVADIS v2.0 dans le cadre du marché réalisé par la DREAL Champagne Ardenne. Le référentiel utilisé est celui de la BD Parcellaire de l'Institut Géographique National (IGN) 2011 Méthode de saisie: Reconstruction par digitalisation à l'écran

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 30 juin 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard COVADIS

Standard COVADIS v 2.0 du standard PLU remplace la version 1.2 de 2011.

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Carte dynamique

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_LIN_10053_010.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_10053_010.TAB
N_ZONE_URBA_10053_010.TAB

Étendue spatiale

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