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DDT Hautes-Pyrénées
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Canalisations de distribution de gaz - servitude I3 - Hautes-Pyrénées

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 12 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Identification des canalisations régionales de distribution de gaz pour l'application d'une servitude Identification des canalisations régionales de distribution de gaz pour l'application d'une servitude (d'appui, d'ancrage, de passage, d'élagage et d'abattage d'arbres) résultant de l'établissement à demeure de ces canalisations.

Utilisations potentielles : Information des instructeurs ADS.

Origine de la donnée :

Atlas des servitudes DDE 65. Ces données proviennent de l'ATLAS des servitudes initialement saisi sous Autocad à partir de 1993. Ces données ont été maintenues à partir de 2003 par SADL/BPT, à partir des données transmises par le gestionnaire à chaque consultation de PAC. En général report sur fond de scan 25. Utilisation ponctuelle de la BD-ortho

QUALITÉ DES DONNÉES : Qualité du Lot : Moyenne sur le dessin de la canalisation, malgré la transmission de plans précis.

Juillet 2008 : Couche mise à jour suite au porter à connaissance de la commune de Jarret, et au retour des documents de Total Infrastructures.

Objectifs de production : Porter à connaissance.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 22 avril 2006
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Étendue spatiale

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