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DDTM Calvados
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10 Bd du général Vanier BP 80517 Caen - 14035 France

Documents d'urbanisme en vigueur dans le Calvados au 22/02/2021

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans

Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur d'après les connaissances de la DDTM14 au 22/02/2021.

  • le type de document d'urbanisme en vigueur (TYPE_DU), son champ géographique d'application (TYPE_PERI et NOM_PERI) et sa date d'approbation initiale (DATELAB) ;
  • en cas de modification, la date de sa dernière évolution (DATEVOL) ;
Origine de la donnée :

Ce jeu de données a été construit grâce au tableau général de suivi du service urbanisme et risques (SUR) de la DDTM du Calvados, d'après les connaissances du SUR au 22/02/2021. Le référentiel communes utilisé est la BD Carto de l'IGN.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 8 avril 2021
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue HTML des métadonnées sur internet

Vue XML des métadonnées

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L_DOC_URBA_BDC_S_014.shp
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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