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Habillages textuels du PLU (doc. du 12.10.2011) de la commune de Neuvy-sur-Barangeon

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 1000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Etiquette habillant le plan d'un PLU

Origine de la donnée :

Télédéclaration (TéléPAC) ou saisie par les DDEA/DDAF (Isis) puis instruction dans Osiris / Géosiris

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Etiquette habillant le plan d'un PLU

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N_HABILLAGE_TXT_18165_018.TAB
Service WFS

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