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DDT Hautes-Pyrénées
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ICPE instruite par la DDCSPP, soumise à Autorisation ou à Enregistrement - localisation à grande échelle - Hautes-Pyrénées

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : bioteDernière mise à jour : il y a 5 ans
Installations agricoles et aquacoles

Localisation à grande échelle des ICPE (Installations Classées pour la Protection de l'Environnement), relevant du régime agricole soumises à autorisation ou à enregistrement.

Une installation classée pour la protection de l'environnement est une installation fixe dont l'exploitation présente des risques pour l'environnement. Exemples : usines, élevages, entrepôts, carrières, etc. Les ICPE peuvent être classées au titre agricole ou industriel et peuvent selon les cas générer plusieurs zones de réciprocité en fonction du type de projet à venir.

Cette numérisation à grande échelle concerne uniquement les ICPE relevant du régime agricole soumises à autorisation ou à enregistrement ; et se veut être un report aussi proche possible du dossier instruit par le service Environnement de la DDCSPP 65.

Objectif :

  • localiser précisément tous les éléments structurant une ICPE (bâtiments, fosses, silo, parcours plein air, ...) : ces éléments génèrent des zones de réciprocité et sont…
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Origine de la donnée :

Variable selon régions. En général, numérisation faite à partir du SCAN25 ® IGN.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 6 décembre 2009
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

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L_ZNIEFF2_ZINF_S_975.shp
L_ZNIEFF1_ZINF_S_975.shp

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