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DDT Drôme
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4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

PLU de GRANGES LES BEAUMONT 26379 - Modification N°2 "révisée" 27/07/2018

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 8 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRANGES LES BEAUMONT 26379 - PLU approuvé le 02/08/2011 - Modification N°2 "révisée" approuvée le 27/07/2018 caractère exécutoire le 09/08/2018

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 02/08/2011 - Modification N°2 "révisée" approuvée le 27/07/2018 caractère exécutoire le 09/08/2018 Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 20 février 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

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N_INFO_SURF_26379_026.TAB
N_ZONE_URBA_26379_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26379_026.TAB
N_INFO_LIN_26379_026.TAB
26379_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26379_SUDOCUH.pdf
26379_OA.pdf
26379_AX.pdf
26379_AS.pdf
26379_PADD.pdf
26379_PO.pdf
26379_RP.pdf
26379_RG.pdf
26379_RE.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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