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DDT Isère
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17, Bd Joseph Vallier - BP 45 GRENOBLE - cedex 09 - 38040
DDT Isère
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Territoires du Conseil Départemental - Isère

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : limitesÉchelle : 1 / 50000Dernière mise à jour : il y a 9 mois
Services d'utilité publique et services publics

Les 13 territoires du département référents qui traduisent l'organisation territoriale du CDI et orientent les interventions des différents services de l'État. Décision de la commission permanente du CDI du 28/07/2006 et décision préfectorale du 26/12/2002, modifiée le 27/10/2006.

Origine de la donnée :

Source Conseil Général de l'Isère.

Agrégation des communes de la BD Carto

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

panierDownloadFrontalParametrage

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Service WFS

https://carto.datara.gouv.fr/cgi-bin/mapservwfs

l_territoire_cgeneral_038

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