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DDT Isère
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DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
DDT Isère
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DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
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DAT - Direction de l'Aménagement des Territoires Annexe Jean Bocq 9, rue Jean Bocq Grenoble - 38022 France

PLU du 10/02/2014 de LE-BOUCHAGE - 38050

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 5 ans

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 10/02/2014 de LE-BOUCHAGE - 38050 au format COVADIS 2.0

Origine de la donnée :

GÉNÉALOGIE : Pièces écrites du document issues des services aménagement de la DDT38 - Numérisation des pièces écrites - Contrôle des PDF par le Conseil Général de l''Isère et la DDT38 - Indexation et optimisation des PDF des pièces écrites par le Conseil Général - Vectorisation des zonages réglementaires sur le dernier PCI-Vecteur de la DDFIP disponible, selon le standard du CNIG V3.2 - Contrôle Topologique des zonages et contrôle sémantique des tables cartographiques par le Conseil Général de l''Isère - Contrôle d''interprétation des documents papiers par la DDT38 - Conversion au format COVADIS 2.0 par la DDT38

QUALITÉ DES DONNÉES : La structuration des données des POS / PLU / CC de l''Isère est conforme au standard PLU/POS/CC de la COVADIS dans sa version 2.0 du 13 juin 2012 : http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID=137

Les nouvelles Prescriptions nationales pour la dématérialisation des PLU sont dans une version mise à jour et datée de Juin 2012 : http…

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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 30 avril 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

38050_PLU_20140210.7z

Ensemble des pièces écrites en PDF et tables cartographiques ESRI et MapINFO conformes au standard COVADIS 2.0

N_INFO_PCT_38050_038.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_38050_038.shp
N_INFO_SURF_38050_038.shp
N_PRESCRIPTION_PCT_38050_038.shp
N_INFO_SURF_38050_038.TAB
N_ZONE_URBA_38050_038.shp
N_PRESCRIPTION_LIN_38050_038.shp
N_INFO_PCT_38050_038.shp
N_DOCUMENT_URBA_038.TAB
N_DOCUMENT_URBA_038.shp
N_PRESCRIPTION_SURF_38050_038.TAB
N_ZONE_URBA_38050_038.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_38050_038.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_38050_038.TAB
PAC DDT.pdf
38050_orientations_20140210.pdf
38050_docgraphiques_20140210.pdf
liste des SUP.pdf
PAC CG.pdf
reglement peri.pdf
réseau erdf.pdf
Plan de boisement.pdf
SKMBT_C360_13041908150.pdf
SKMBT_C360_13041908170.pdf
SKMBT_C360_13041908151.pdf
SKMBT_C360_13041908160.pdf
Methodologie annexes.pdf
reglementation semis.pdf
BOUCHAGE_PERI.pdf
6 - Inventaire des filières ''compactes'' règl.pdf
Plan général AEP.pdf
LE_BOUCHAGE_APTITUDE_MILIEUX.pdf
Schéma directeur d'assainissement.pdf
Fosse septiq. toutes eaux-Epandage.pdf
5 - Fosse septi-Filtre à sable vertical étanche.pdf
LE_BOUCHAGE_ASS.pdf
Carte d'aptitude des milieux.pdf
4 - Fosse septi-Filtre à sable vertical drainé.pdf
38050_reglement_20140210.pdf
38050_reglement_A_20140210.pdf
38050_reglement_AUs_20140210.pdf
38050_padd_20140210.pdf
38050_rapport_20140210.pdf
38050_reglement_N_201402102.pdf
38050_reglement_U_20140210.pdf
3 - Fosse septi-Filtre à sable verti. non drainé.pdf

Étendue spatiale

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