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Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 20.01.2015 ) de la commune de Thauvenay

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2500Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Etiquette habillant le plan d'un PLU

Origine de la donnée :

Les limites d'une zone sont représentées sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat de parcelles cadastrales. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l'élaboration du document d'urbanisme. Ce référentiel géographique cadastral peut être soit la BD Parcellaire fournie par l'IGN, soit le plan cadastral informatisé (PCI) fourni par la DGI.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Zone d'un PLU

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

N_ZONE_URBA_18058_018.TAB
18058_reglement_20120706.pdf
18058_reglement_dispositions_générales_20120706.pdf
18058_rapport_20120706.pdf
18058_padd_20120706.pdf
18058_liste_SUP_20120706.pdf
18058_orientation_amenagement_20120706.pdf
18058_annexes_eau_potable_dechets_20120706.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_37976%2F23ef67ed-5eac-4f1a-bfaf-bc5c5e96a747.internet.map

N_HABILLAGE_TXT_18262_018
Non disponible

Étendue spatiale

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