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Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
Distributeur
Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
Autre

Sites classés et inscrits DDT Auvergne-Rhône-Alpes (COUCHE DE TRAVAIL avec accès restreint)

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : bioteÉchelle : 1 / 3000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Sites protégés

NE PAS UTILISER CETTE DONNÉE DE TRAVAIL DESTINÉE A LA DREAL AUVERGNE RHÔNE ALPES Il s'agit de la consolidation régionale des couches des sites classés et inscrits numérisés à une échelle cadastrale des DDT 01, 69, 74 et 63 (un seul site inscrit). Elle constitue une base de travail pour les agents de la DREAL dans le cadre de la numérisation des SUP AC2 (sites classés et inscrits) à une précision cadastrale. (Ce travail de numérisation des SUP à une précision cadastrale est réalisé dans le cadre de l'ordonnance du 19/12/2013 mettant en place du Géoportail de l'Urbanisme (GPU).) Il ne s'agit en aucun cas de la couche des sites classés et inscrits opposable et en vigueur. L'accès à cette donnée de travail est restreint et réservé à la DREAL.

Origine de la donnée :

Consolidation des différentes couches de travail des DDT

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 4 octobre 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Aucune donnée n’est téléchargeable.

Aperçu des données

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Étendue spatiale

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