Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)

1. Processus de production des données au niveau global

Un inventaire a été réalisé en rassemblant toutes les données disponibles à partir des différentes sources d'informations : Identification des terrains à risques de glissements ou d'éboulements, ainsi que des zones de glissements anciens, à partir de la carte géologique de la France au 1/50000°. Envoi de questionnaires aux Subdivisions territoriales de l'Equipement afin de recenser les événements qui se sont produits sur leur zone d'action, interprétation des informations recueillies et report sur la carte. Consultation des dossiers d'étude existants, projets, notes du géologue, courriers, avis sur les POS, ... auprès de la Direction Départementale de l'Equipement du Doubs, concernant les phénomènes ayant affecté des bâtiments ou des infrastructures. Consultation des anciens dossiers d'étude archivés au Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées d'Autun. Inventaire des anciennes mines souterraines du département du Doubs…