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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Propriétaire
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Distributeur

PLU de LE POET LAVAL 26243 - Procédure principale 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : limitesDernière mise à jour : il y a 2 ans

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL 26243 PLU approuvé le 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP

Origine de la donnée :

DDT12 - IGN BD CARTO

Objectif : Fond vectoriel de saisie

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 29 octobre 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

Étendue spatiale

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