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Contacts
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec
BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
0481668011
DDT Drôme
Distributeur
PLU de LE POET LAVAL 26243 - Procédure principale 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL 26243 PLU approuvé le 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP
Origine de la donnée :
PLU approuvé le 19/06/2013 - caractère exécutoire le 17/08/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP Référentiel de saisie : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé - Vecteur) - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014
Objectif : Fond vectoriel de saisie
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 29 octobre 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Vue XML des métadonnées
Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0
Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet
26243_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26243_AX.pdf
26243_AS.pdf
26243_PO.pdf
26243_RE.pdf
26243_SUDOCUH.pdf
26243_RG.pdf
26243_RP.pdf
26243_PADD.pdf
26243_OA.pdf
26243_ER.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet
Étendue spatiale
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