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Contacts
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec
BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
0481668011
DDT Drôme
Distributeur
PLU de LE POET LAVAL 26243 - Procédure principale 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : limitesDernière mise à jour : il y a 2 ans
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL 26243 PLU approuvé le 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP
Origine de la donnée :
DDT12 - IGN BD CARTO
Objectif : Fond vectoriel de saisie
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 29 octobre 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue
Étendue spatiale
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