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Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

POS de BONLIEU SUR ROUBION 26052 Modification N°3 17/07/2008 - FIN de VALIDITE 31/12/2015

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de BONLIEU SUR ROUBION 26052 POS approuvé le 09/06/1997 - Modification N°3 du 17/07/2008 - FIN de VALIDITE 31/12/2015

Origine de la donnée :

POS approuvé le 09/06/1997 - Modification N°3 du 17/07/2008 - FIN de VALIDITE 31/12/2015 Référentiel de saisie des données SIG : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : Fond vectoriel de saisie

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 5 octobre 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_URBA_26052_026.TAB
N_INFO_SURF_26052_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26052_026.TAB
26052_Lot_POS_Metadonnees.xls
26052_AX.pdf
26052_AS.pdf
26052_PO.pdf
26052_ER.pdf
26052_RG.pdf
26052_RE.pdf
26052_RP.pdf
26052_SUDOCUH.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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