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Carte Zone Vulnérable Nitrates Arrêtés 1994 et 2002 - Aveyron

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 14 ans

Carte Zone Vulnérable Nitrates Arrêtés du Préfet Coordonnateur de Bassin des 19 décembre 1994 et 29 novembre 2002

Origine de la donnée :

Organisme diffuseur CGET Liste des communes classées en ZRR téléchargée sur le site de l'observatoire des territoires https://www.observatoire-des-territoires.gouv.fr/observatoire-des-territoires/fr/le-p-rim-tre-des-zrr-au-1er-juillet-2017-0 Arrêtés du 30/07/2014, du 16/03/2017 et du 22/02/2018. Géographie communale de 2017.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 15 novembre 2006
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Zone de revitalisation (ZRR)

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZRR_ZSUP_017.shp
L_ZRR_COM_S_017.shp

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