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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Choisy-la-Victoire. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2015, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2014.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60152_HABILLAGE_TXT_20100506.shp
60152_HABILLAGE_LIN_20100506.shp
60152_ZONE_URBA_20100506.shp
60152_PRESCRIPTION_LIN_20100506.shp
60152_INFO_SURF_20100506.shp
60152_PRESCRIPTION_SURF_20100506.shp
60152_DOC_URBA_20100506.dbf
60152_DOC_URBA_COM_20100506.dbf
60152_reglement_20100506.pdf
60152_prescription_lin_24_01_20100506.pdf
60152_orientations_amenagement_20100506.pdf
60152_reglement_graphique_2_20100506.pdf
60152_procedure_20100506.pdf
60152_liste_sup_20100506.pdf
60152_rapport_20100506.pdf
60152_reglement_graphique_1_20100506.pdf
60152_padd_20100506.pdf
60152_prescription_surf_05_00_20100506.pdf
60152_info_surf_99_00_20100506.pdf
60152_info_lin_19_01_0100506.pdf
60152_info_surf_14_00_20100506.pdf
Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
Non disponible

Aperçu des données

Étendue spatiale

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