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Contacts
DDT Isère
Gestionnaire
17, Bd Joseph Vallier - BP 45 GRENOBLE - cedex 09 - 38040
04 56 59 46 49
DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère) Service Environement
Propriétaire
17 bd Joseph VALLIER GRENOBLE Cedex 9 - 38040 FRANCE
04 56 59 46 49
Etangs soumis à la loi sur l eau (déclaration à minima) - Isère
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : eaux intérieuresÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a un an
Plans d’eau de plus de 1000 m² Etangs soumis à la loi sur l’eau (déclaration a minima, autorisation)
Origine de la donnée :
A l’issu de l’évolution de la réglementation et du besoin d’amélioration de la connaissance des plans d’eau pouvant avoir des impacts sur les cours d’eau et les nappes, plusieurs inventaires ont été réalisées dans le début des années 2000. Il est ensuite actualisé et renseigné avec l’apport des instructeurs polices de l’eau de la DDT de l’Isère. bd_etangs_lse_s_038
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 27 mars 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Aucune donnée n’est téléchargeable.
Aperçu des données
Étendue spatiale
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