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DDT Drôme
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4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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POS de LES GRANGES GONTARDES 26145 - Révision simplifiée 22/12/2009 - FIN de VALIDITE : 05/12/2016 Mise à jour

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesDernière mise à jour : il y a 3 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LES GRANGES GONTARDES 26145 POS approuvé le 15/10/1987 - Révision simplifiée approuvée le 22/12/2009 Caractère exécutoire le 07/02/2010 - FIN de VALIDITE : 05/12/2016 Mise à jour

Origine de la donnée :

Éléments fournis par le bureau en charge des risques, dont la structuration a été reprise selon le standard de données COVADIS PPRN, complété en Midi-Pyrénées, selon le cahier des charges de production SIG PPRN (DREAL Midi-Pyrénées).

Cette numérisation réalisée dans le cadre du marché DREAL, par GB-Infographie, a été contrôlée par la DDT 65, et corrigée le cas échéant. Certains points diffèrent toutefois du plan papier opposable, et sont mentionnés ci-dessous :

  • Les cours d'eau qui ne génèrent pas de zones réglementaires, ne sont pas saisis, ils apparaissent pourtant sur le plan opposable.
  • D'autres cours d'eau présents sur le plan opposable, ne sont pas saisis, c'est principalement en limite communale, au sud de la zone G2, RS 00224 ; au sud et nord de la zone G1, RS 00223 et à l'est de la zone T1, RS 00226. C'est également le cas sur la zone rouge T1, RS 00228, où le cours d'eau n'est pas numérisé alors qu'il figure sur le plan opposable.
  • Des zones rouges mentionnées sur…
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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 9 septembre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Site des risques majeurs en Hautes-Pyrénées

Site des risques majeurs en Hautes-Pyrénées

Discussions

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Étendue spatiale

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