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DDT Isère
Gestionnaire
17, Bd Joseph Vallier - BP 45 GRENOBLE - cedex 09 - 38040
DDT Isère
Propriétaire

Structures compétentes en GEstion des Milieux Aquatiques et en Prévention des Inondations (GEMAPI) - Isère

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : localisationÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 5 mois
Services d'utilité publique et services publics

Couche représentant les structures compétentes en Gestion de l'Eau et des Milieux Aquatiques et en Prévention des Inondations (GEMAPI). Version réalisée à partir des actes réglementaires (délibérations, arrêtés préfectoraux) en vigueur au 1er Janvier 2020. Cette version sera MAJ en fonction de l'évolution des compétences et des périmètres de chaque structure. Dans la table attributaire, le GEMAPIen ' SYMBHI* ' correspond au périmètre du SYLARIV ayant uniquement la compétence GEMAPI 'item12' (Bassin Versant Paladru/Fure/Olon/Roize).

Origine de la donnée :

l_comp_gemapi_s_038

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 21 janvier 2020
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

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l_territoire_spr_s_038.tab
l_territoire_spr_s_038.shp
c84721e7_4b1e_470e_98a8_ff16d02fcd9f.pdf
9a172f1c_c3fb_414c_9878_f61b3aa79df6.pdf
14dc296c_82e9_4c66_9c00_7bc678471c65.pdf
panierDownloadFrontalParametrage

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