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DDT Haute-Saône
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24 boulevard des Alliés BP 389 VESOUL Cedex - 70014 FRANCE

DDT 70- IGN-BCAE lineaire validé pour 2020

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 10000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

BCAE : Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales.

Couche des cours d'eau BCAE 2020 validée, remontée en septembre 2019 et retravaillée au niveau de la structure de la table par l'IGN. Vérifiée par nos soins. Couche validée le 23 décembre 2019. Couche utilisée pour le Géoportail et Telepac.

Origine de la donnée :

Couche graphique de lignes représentant les tronçons des cours d'eau classés pour le BCAE 2020; Couche au format shapefiles.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : annuelle
État : en cours

Ressources

Vue XML des métadonnées

Étendue spatiale

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