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Services publics d'assainissement non collectif dans le département des Vosges

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Services d'assainissement non collectif dans le département des Vosges par commune. Ces données sont issues du site du SDANC88 (Syndicat mixte départemental d'assainissement non collectif). http://www.sdanc88.com/

Fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015

Origine de la donnée :

Obtenu par fusion des couches HABILLAGE_TXT des PLU ou POS opposables.

La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU, du POS ou de la Carte Communale. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 10 octobre 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : en cours

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Etiquettes figurant sur le plan du document d'urbanisme à des fins d'habillage.

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet

L_PLU_HABILLAGE_TXT_074.shp
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38088%2F6d274842-4b8a-40c8-bab3-c255aca5a8d1.internet.map

N_ZONE_URBA_073
Non disponible

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