Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

CETE Normandie Centre
Autre

Espaces remarquables dans le Morbihan au titre de l'article L146-6

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : sociétéÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : inconnue
Sites protégés

Zonages des espaces remarquables (article l146-6 de la loi Littoral) des documents d'urbanisme des communes du littoral de Pays de Loire, Bretagne, Basse Normandie, Haute Normandie, Picardie, Pas de Calais.

Origine de la donnée :
non renseignée

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : ponctuelle
État : en cours

Ressources

Aucune donnée n’est téléchargeable.

Aperçu des données

thumbnaillarge_thumbnail

Étendue spatiale

Chargement de la carte