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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

POS de MIRABEL ET BLACONS 26183 - 24/09/2015 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 12/10/2011 - Modification N°3 approuvée le 07/09/2012 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de MIRABEL ET BLACONS 26183 - 24/09/2015 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 12/10/2011 - Modification N°3 approuvée le 07/09/2012 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS

Origine de la donnée :

24/09/2015 Abrogation du PLU (TA) → POS approuvé le 12/10/2011 - Modification N°3 approuvée le 07/09/2012 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité du POS Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 12 juillet 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_SURF_26183_026.TAB
N_INFO_SURF_26183_026.TAB
N_ZONE_URBA_26183_026.TAB
26183_Lot_POS_Metadonnees.xls
26183_AX.pdf
26183_AS.pdf
26183_SUDOCUH.pdf
26183_RP.pdf
26183_ER.pdf
26183_RG.pdf
26183_PO.pdf
26183_RE.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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