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Laval Agglomération
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Mairie de Parné-sur-Roc
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1 Place du Prieuré Parné-sur-Roc - 53260 FRA

Plan local d'urbanisme de Parné-sur-Roc en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Parné-sur-Roc (code INSEE 53175) approuvé le 01/09/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Parné-sur-Roc. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 septembre 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site de la mairie de Parné-sur-Roc

Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme

prescription_surf.shp
prescription_lin.shp
doc_urba.dbf
doc_urba_com.dbf
53175_emplacements_reserves_20150901.pdf
53175_padd_20110901.pdf
53175_reglement_20150901.pdf
Consultation PLU Parné-sur-Roc sur le Géoportail de l'urbanisme

Étendue spatiale

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