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DDT Drôme
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4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

PLU de PLAN DE BAIX 26240 Modification simplifiée N°3 17/12/2015

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesDernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de PLAN DE BAIX 26240 - PLU approuvé le 19/09/2009 - Modification simplifiée N°3 approuvée le 17/12/2015 caractère exécutoire le 25/12/2015

Origine de la donnée :

Lot numérisé selon le standard COVADIS d'octobre 2012.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 10 février 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

Étendue spatiale

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