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DDT Hautes-Pyrénées
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3 rue Lordat - BP 1349 TARBES - 65013

Carte Communale d'Arné du 21/05/2010

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : agricultureDernière mise à jour : il y a 10 ans
Usage des sols

Numérisation vectorielle de la carte communale d'Arné (65028). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Origine de la donnée :

Source des données : DDCSPP

  • SIGAL extraction 27/10/2011
  • Fichiers de suivi et dossiers en Préfecture et Sous-Préfecture
  • mise à jour en continu d'après les éléments transmis par la Préfecture et les Sous-Préfecture

Les ICPE ont été géolocalisées par recoupement des données issues de l'extraction de la base SIGAL (DDCSPP), et des fichiers de suivi fournis par la Préfecture et les Sous-Préfecture. Dans de nombreux cas, le dossier a été consulté en Préfecture et Sous-Préfecture. Cette démarche a permis de localiser précisément les ICPE soumises à déclaration.

Ce lot comprend :

  • les éléments structurants l'ICPE (bâtiments, fosse, hangar, chenil, parcours, ...). Ces derniers sont appelées générateurs.
  • les zones de réciprocité, déduites comme des zones tampons autours des générateurs. Ces zones de réciprocité sont généralement de 100m autour des bâtiments. Cette distance de 100m, est parfois réduite, notamment pour l''activité de la méthanisation, ou encore…
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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 14 juin 2010
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Étendue spatiale

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