Publication sur data.gouv.fr
Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…
Contacts
Carte communale de la commune de Sérénac
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 14 ans
Carte communale (cc) non numérisée de la commune de Sérénac consultable en Mairie. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.
Origine de la donnée :
Document papier.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 24 janvier 2007
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Aucune donnée n’est téléchargeable.
Aperçu des données
Étendue spatiale
Chargement de la carte