Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

TIGEO
Autre
15 rue de Jautzou Albi - 81000
Commune de Sérénac
Autre
2 chemin de la Fagerie Sérénac - 81350

Carte communale de la commune de Sérénac

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 14 ans
Usage des sols

Carte communale (cc) non numérisée de la commune de Sérénac consultable en Mairie. Cette série de données informe du droit à bâtir sur la commune. Cette carte communale est non conforme aux prescriptions nationales du CNIG. En France, la carte communale est un document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu.

Origine de la donnée :

Document papier.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 24 janvier 2007
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Aucune donnée n’est téléchargeable.

Aperçu des données

Étendue spatiale

Chargement de la carte