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DDTM Charente-Maritime
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89, avenue des Cordeliers cs 80000 La Rochelle CEDEX 1 - 17018 France
DDTM Charente-Maritime
Propriétaire

PPRN inondation par débordement du secteur médian la Boutonne de la commune de Antezant-la-Chapelle en Charente-Maritime

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : inconnue
Usage des sols

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Antezant-la-Chapelle et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/06/1996. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes :

  • périmètre d'exposition au risque du PPRN ;
  • zonage réglementaire du PPRN ;
  • Renseignements existants et complémentaires sur le PPRN ;
Origine de la donnée :

Les limites d'une zone sont représentées sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Elles correspondent généralement aux limites d'un agrégat de parcelles cadastrales. Une prescription est représentée sur les documents graphiques du PLU ou POS. Sa géométrie est obtenue par numérisation des figurés dessinés sur le plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir toutes les prescriptions identifiées comme telles dans le document d'urbanisme. Une information surfacique, linéaire ou ponctuelle est représentée sur le document graphique du PLU ou POS. Sa géométrie est généralement obtenue par numérisation des figurés dessinés en surcharge du plan de zonage règlementaire. La table géographique résultante doit contenir tous les objets géographiques à caractère informatif du document d'urbanisme. La géométrie des parcelles cadastrales est une donnée issue du référentiel géographique cadastral choisi au moment de l'élaboration du document d'urbanisme. Ce…

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Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

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N_INFO_PCT_80093_080.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_80093_080.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_80093_080.TAB
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N_PRESCRIPTION_SURF_80093_080.TAB
80093_annexe1_19980710.pdf
80093_rapport_19980710.pdf
80093_reglement_19980710.pdf
80093_annexe2_19980710.pdf
80093_prescription_surf_05_1_19980710.pdf
80093_annexe3_19980710.pdf
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N_INFO_SURF_80533_080.TAB
N_INFO_PCT_80533_080.TAB
N_INFO_LIN_80533_080.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_80533_080.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_80533_080.TAB
N_ZONE_URBA_80533_080.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_8053_080.TAB
80533_prescription_surf_01_2_20051230.pdf
80533_prescription_surf_05_4_20051230.pdf
80533_rapport_20051230.pdf
80533_reglement_20051230.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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