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DDT Loiret
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131, rue du faubourg Bannier ORLEANS - 45000 FRANCE

Zone de compétence en aménagement de rivières du Loiret (cours d'eau non domaniaux)

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesÉchelle : 1 / 10000Dernière mise à jour : il y a 6 ans
Services d'utilité publique et services publics

Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents.

Origine de la donnée :

données issues du Lidar (relevés de niveaux par radar) du lit de la Loire.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 19 juillet 2017
Fréquence de mise à jour : ponctuelle
État : en cours

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