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DDT Drôme
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4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

PLU de VINSOBRES 26377 Modification N°3 06/05/2013 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/07/2017

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VINSOBRES 26377 - PLU approuvé le 08/11/2007 Modification N°3 approuvée le 06/05/2013 caractère exécutoire le 23/05/2013 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/07/2017

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 08/11/2007 Modification N°3 approuvée le 06/05/2013 caractère exécutoire le 23/05/2013 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 03/07/2017 Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 3 mars 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26377_026.TAB
N_ZONE_URBA_26377_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26377_026.TAB
26377_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26377_ER.pdf
26377_AX.pdf
26377_SUDOCUH.pdf
26377_RP.pdf
26377_AS.pdf
26377_OA.pdf
26377_RG.pdf
26377_PADD.pdf
26377_PO.pdf
26377_RE.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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