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DDT Isère
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DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France
DDT Isère
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PLU du 28/02/2011 de ALLEVARD - 38006 - OBSOLETE -

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 5 ans

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 28/02/2011 de ALLEVARD - 38006 au format COVADIS 2.0

Origine de la donnée :

Le plan de zonage réglementaire est réalisé en croisant les résultats des études des aléas et des enjeux du territoire. Les différentes règles associées à ce zonage sont précisées dans le règlement du PPRN qui est un règlement d’urbanisme, le plan de zonage valant servitude d’utilité publique. Le lot de données est au standard COVADIS (version corrigé du 31/10/2012). Référentiel utilisé : SCAN25 de 1998.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 8 janvier 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Lien vers les documents associés documents

Page de téléchargement de l'ensemble des pièces réglementaires (arrêtés, cartographie réglementaire...) sur le site web de la préfecture du Tarn.

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PERIMETRE_PPRN_20030020_S_081.TAB
N_ZONE_REG_PPRN_20030020_S_081.TAB

Étendue spatiale

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