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Plan local d'urbanisme d'Olivet en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 10 ans
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Olivet (code INSEE 53169) approuvé le 20/07/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Olivet. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 20 juillet 2009
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site de la CCPL

Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme

prescription_pct.shp
prescription_surf.shp
habillage_surf.shp
doc_urba_com.dbf
doc_urba.dbf
53169_reglement_20090720.pdf
53169_padd_20090720.pdf
53169_emplacements_reserves_20090720.pdf
53169_orientations_amenagement_20090720.pdf

Étendue spatiale

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