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DDT Isère
Propriétaire
17, Bd Joseph Vallier - BP 45 GRENOBLE - cedex 09 - 38040
DDT Isère
Propriétaire
17 bd Joseph VALLIER GRENOBLE Cedex 9 - 38040 FRANCE

Urbanisme : Géographie du territoire d'application des documents – Isère

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 100000Dernière mise à jour : il y a 9 mois
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

État départemental des documents d'urbanisme opposables et des communes classées en RNU.

Origine de la donnée :

Extraction depuis la base SUDOCUH du suivi des procédures d'urbanisme par commune, associée à la couche des communes du produit ADMIN-EXPRESS de l'IGN l_etat_doc_urba_s_038

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 28 mars 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

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panierDownloadFrontalParametrage

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Service WFS

https://carto.datara.gouv.fr/cgi-bin/mapservwfs

l_etat_doc_urba_s_038

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Étendue spatiale

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