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DDT Isère
Propriétaire
17, Bd Joseph Vallier - BP 45 GRENOBLE - cedex 09 - 38040
04 56 59 46 49
DDT Isère
Propriétaire
17 bd Joseph VALLIER GRENOBLE Cedex 9 - 38040 FRANCE
04 56 59 46 49
Urbanisme : Géographie du territoire d'application des documents – Isère
Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 100000Dernière mise à jour : il y a 5 mois
état des documents d'urbanisme opposables et des communes en RNU au 13 mars 2020 - Isère
Origine de la donnée :
Extraction depuis la base SUDOCUH du suivi des procédures d'urbanisme par commune, associée aux couches des communes et des EPCI du produit ADMIN-EXPRESS de l'IGN l_etat_doc_urba_s_038
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 28 mars 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue
Ressources
Aperçu des données
Étendue spatiale
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