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Contacts

DDT Orne
Autre
Direction départementale des territoires de l'Orne Cité administrative Place Bonet BP 537 Alençon - 61007 France
DDT Orne
Autre
SEB (Service Eau et Biodiversité) Cité administrative Place Bonet BP 537 Alençon cedex - 61007 France

Circonscription administrative de bassin dans le département de l'Orne

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 25000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel.

Origine de la donnée :

Objectifs de la production : Cet AZI a vocation a servir de Porter à Connaissance. La démarche est conforme aux circulaires du Ministère du MEDAD 2002 et 2003.

Sources utilisées et dates des sources Atlas de la monographie de la Garonne 1989, document papier A3 Photos Aériennes Noir et Blanc, document papier

Processus de réalisation : Saisie directe à partir d’une photo-interprétation et données terrains.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 13 septembre 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : terminée

Ressources

Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38064%2Fb24c2478-64a1-4e89-bb5e-122b01dd26c4.internet.map

N_CIRC_ADM_BASSIN_ZSUP_061
Non disponible

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