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DDTM Calvados
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10 Bd du général Vanier BP 80517 Caen - 14035 France
0231431500

Documents d'urbanisme en cours d'élaboration dans le Calvados au 22/02/2021

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an

Documents d'urbanisme en cours d'élaboration, donc prescrits, dans le Calvados, au 22/02/2021

Origine de la donnée :

Couche commune IGN BD CARTO D'après les connaissances au 22/02/2021 du Service Urbanisme et Risques (SUR) de la DDTM14

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 8 avril 2021
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

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SHP/W84
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Identifiant du jeu de données : fr-120066022-jdd-622ce9d2-b2ab-4b0b-861f-40df0856d1a9
Dernière mise à jour des informations : il y a un an