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DDT Drôme
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4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

PLU de MIRABEL ET BLACONS 26183 - Modification simplifiée N°1 24/05/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 3 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanismes de MIRABEL ET BLACONS 26183 - PLU approuvé le 01/09/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 24/05/2019 caractère exécutoire le 21/06/2019

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 01/09/2017 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 24/05/2019 caractère exécutoire le 21/06/2019 Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 9 juillet 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_URBA_26183_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26183_026.TAB
N_INFO_SURF_26183_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26183_026.TAB
26183_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26183_AX.pdf
26183_AS.pdf
26183_OA.pdf
26183_SUDOCUH.pdf
26183_RP.pdf
26183_PO.pdf
26183_RE.pdf
26183_PADD.pdf
26183_RG.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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