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DDT Drôme
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4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Distributeur

PLU de LES TOURRETTES 26353 Mise à jour 16/10/2015 - FIN de VALIDITE : 07/09/2016 Mise à jour

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LES TOURRETTES 26353 PLU approuvé le 03/09/2015 - Mise à jour du 16/10/2015 - FIN de VALIDITE : 07/09/2016 Mise à jour

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 03/09/2015 - Mise à jour du 16/10/2015 - FIN de VALIDITE : 07/09/2016 Mise à jour Référentiel de saisie : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé - Vecteur) Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 2 septembre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_PCT_26353_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26353_026.TAB
N_ZONE_URBA_26353_026.TAB
26353_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26353_RG.pdf
26353_PADD.pdf
26353_SUDOCUH.pdf
26353_RE.pdf
26353_AS.pdf
26353_AX.pdf
26353_PO.pdf
26353_OA.pdf
26353_RP.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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