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CC du Pays de Meslay-Grez
Autre
Mairie de Saint-Denis-du-Maine
Autre
5 place de l'église Saint-Denis-du-Maine - 53170 FRA
Plan d'occupation des sols de Saint-Denis-du-Maine en Mayenne
Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 19 ans
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Saint-Denis-du-Maine (code INSEE 53212) approuvé le 31/08/2001. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Denis-du-Maine. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Origine de la donnée :
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.
Objectif : non renseigné
Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
Étendue spatiale
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