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Contacts

DDT Puy-de-Dôme
Autre
7 rue Léo Lagrange CLERMONT-FERRAND - 63033 FRANCE
DDT Puy-de-Dôme
Propriétaire
7 rue Léo Lagrange CLERMONT-FERRAND - 63033 FRANCE
DDT Orne
Propriétaire
CPP-CTTN (Service Connaissance, Prospective et Planification - Bureau Connaissance des Territoires et Transition Numérique) Cité administrative Place Bonet BP 537 Alençon cedex - 61007 France
DDT Orne
Propriétaire

Document d'urbanisme applicable à la commune dans le Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : eaux intérieuresÉchelle : 1 / 2500Dernière mise à jour : il y a 4 mois
Hydrographie

Information d'urbanisme par commune :

  • type de document d'urbanisme : RNU, CC, POS, PLU ou PLUi
  • existence d'un SCOT
  • date d'élaboration du document d'urbanisme
  • date de dernière mise à jour du document d'urbanisme
  • lien URL vers le géoprtail de l'urbanisme
  • collectivité en charge de l'instruction des actes d'urbanisme et de la planification
  • procédure en cours
Origine de la donnée :

Ces données sont issues du recensement des zones humides du département de la Côte d'or réalisé par le bureau d'étude Mosaïque Environnement en juillet 2008 pour le compte de la Mission interservices de l'eau de la Côte-d'or. En premier lieu la synthèse des connaissances existantes a permis de recenser et de localiser un grand nombre de zones humides, de disposer d'informations plus précises sur certaines d’entre elles. Les prospections de terrain ont ensuite permis de vérifier et de compléter certaines de ces informations sur un échantillon de zones humides. Enfin, une hiérarchisation des zones humides a permis de mettre en évidence celles qui présentaient un intérêt fort. La surface retenue est supérieure ou égale à 1000 m² (exceptées les mares en réseau et les micro- zoneshumides d’intérêt remarquable) conformément aux guides techniques de l’Agence de l’Eau RMC.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 29 mars 2019
Fréquence de mise à jour : ponctuelle

Ressources

Vue XML des métadonnées

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N_ZONE_HUMIDE_S_021.shp
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38068%2F0380abb4-59f8-4374-9528-460de13d41ba.internet.map

l_commune_urba_s_063
Non disponible

Étendue spatiale

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