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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
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Distributeur

PLU de LE GRAND SERRE 26143 - Mise à jour 24/01/2018 - FIN de VALIDITE 28/09/2018 Mise à jour SUP

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERRE 26143 - PLU approuvé le 03/03/2011 - Mise à jour SUP du 24/01/2018 - FIN de VALIDITE 28/09/2018 Mise à jour SUP

Origine de la donnée :

Reconstruction par digitalisation à l'écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d'aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l'IGN.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 18 mai 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

CNIG PLU octobre 2014

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INFO_SURF_09029.shp
PRESCRIPTION_SURF_09029.shp
ZONE_URBA_09029.shp
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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