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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
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Distributeur

PLU de LE GRAND SERRE 26143 - Mise à jour 24/01/2018 - FIN de VALIDITE 28/09/2018 Mise à jour SUP

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LE GRAND SERRE 26143 - PLU approuvé le 03/03/2011 - Mise à jour SUP du 24/01/2018 - FIN de VALIDITE 28/09/2018 Mise à jour SUP

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 03/03/2011 - Mise à jour SUP du 24/01/2018 - FIN de VALIDITE 28/09/2018 Mise à jour SUP Référentiel de saisie des données : BDP-I ©IGN – 2009 - BD PARCELLAIRE® - Image

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 18 mai 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_SURF_26143_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26143_026.TAB
N_ZONE_URBA_26143_026.TAB
N_INFO_SURF_26143_026.TAB
26143_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26143_ER.pdf
26143_RG.pdf
26143_RP.pdf
26143_PADD.pdf
26143_AX.pdf
26143_RE.pdf
26143_SUDOCUH.pdf
26143_PO.pdf
26143_OA.pdf
26143_AS.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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