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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

CC de BONLIEU SUR ROUBION 26052 - Procédure principale 19/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jour SUP

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme de la Carte Communale BONLIEU SUR ROUBION 26052 - CC approuvée le 19/09/2017 (Préfet) – Délibération du 10/07/2017 – Caractère exécutoire le 28/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jour SUP

Origine de la donnée :

CC approuvée le 19/09/2017 (Préfet) – Délibération du 10/07/2017 – Caractère exécutoire le 28/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jour SUP Référentiel de saisie des données SIG : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2016

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 16 octobre 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_SECTEUR_CC_26052_026.TAB
26052_Lot_CC_Metadonnees.xls
26052_RP.pdf
26052_SUDOCUH.pdf
26052_PO.pdf
26052_AS.pdf
26052_RG.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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