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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
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Distributeur

PLU de CLERIEUX 26096 - Mise à jour SUP 24/09/2019

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a un mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CLERIEUX 26096 - PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise à jour SUP du 24/09/2019

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 08/08/2013 - Mise à jour SUP du 24/09/2019 Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 30 septembre 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_PRESCRIPTION_PCT_26096_026.TAB
N_INFO_SURF_26096_026.TAB
N_ZONE_URBA_26096_026.TAB
N_PRESCRIPTION_LIN_26096_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26096_026.TAB
26096_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26096_AS.pdf
26096_AX.pdf
26096_PADD.pdf
26096_RG.pdf
26096_RE.pdf
26096_SUDOCUH.pdf
26096_RP.pdf
26096_PO.pdf
26096_OA.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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