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DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
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Propriétaire
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Distributeur

PLU de MALATAVERNE 26169 - Mise à jour 24/10/2016

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deMALATAVERNE 26169 - PLU approuvé le 17/09/2012 caractère exécutoire le 26/10/2012 - Mise à jour du 24/10/2016

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 17/09/2012 caractère exécutoire le 26/10/2012 - Mise à jour du 24/10/2016 Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 10 octobre 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26169_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26169_026.TAB
N_ZONE_URBA_26169_026.TAB
26169_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26169_PO.pdf
26169_RP.pdf
26169_RG.pdf
26169_PADD.pdf
26169_SUDOCUH.pdf
26169_AX.pdf
26169_OA.pdf
26169_AS.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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