Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

GéoCompiégnois
Autre
Place de l'Hôtel de Ville Compiègne - 60200 FRANCE
03 44 40 76 18
GéoCompiégnois
Gestionnaire
Place de l'Hôtel de Ville Compiègne - 60200 FRANCE
03 44 40 76 18
Attention, ce jeu de données est obsolète, les données peuvent être incomplètes ou ne plus être à jour.

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/03/2017 (remplacé)

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/03/2017.

Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.

Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014 par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2017, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2016.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue
État : obsolète

Ressources

Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles

Téléchargement du fichier

60125_INFO_SURF_20170323.shp
60125_HABILLAGE_TXT_20170323.shp
60125_HABILLAGE_LIN_20170323.shp
60125_ZONE_URBA_20170323.shp
60125_PRESCRIPTION_SURF_20170323.shp
60125_PRESCRIPTION_LIN_20170323.shp
DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
60125_pieces_administratives_20170323.pdf
60125_rapport_20170323.pdf
60125_info_19_04_20170323.pdf
60125_sup_20170323.pdf
60125_orientations_amenagement_20170323.pdf
60125_info_surf_14_20170323.pdf
60125_info_19_01_20170323.pdf
60125_info_19_02_20170323.pdf
60125_padd_20170323.pdf
60125_reglement_graphique_2_20170323.pdf
60125_info_99_02_20170323.pdf
60125_info_99_03_20170323.pdf
60125_info_surf_19_04_20170323.pdf
60125_prescription_surf_05_20170323.pdf
60125_reglement_20170323.pdf
60125_reglement_graphique_1_20170323.pdf
60125_info_19_03_20170323.pdf
60125_info_99_01_20170323.pdf

Aperçu des données

Étendue spatiale

Chargement de la carte