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DDT38/SAET/SIG-OBS - 17 bd Joseph vallier 17, Bd Joseph Vallier - BP45 Grenoble - cedex 09 - 38040 France

DAT - Direction de l'Aménagement des Territoires Annexe Jean Bocq 9, rue Jean Bocq Grenoble - 38022 France

0476006059

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PLU du 20/07/2015 de SAINT_SORLIN_DE_MORESTEL - 38458 -

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 8 ans

Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d'urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014. Conversion au standard CNIG 2014 par le CD38 et la DDT38. Contrôle de conformité CNIG des documents d'urbanisme par le CD38 et la DDT38.

Qualité des données : Structuration des données conforme aux prescriptions nationales du CNIG du 2 octobre 2014 : http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732

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PLU du 20/07/2015 de SAINT_SORLIN_DE_MORESTEL - 38458 -

Origine de la donnée :

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38458_PLU_20150720.7z

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