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DDT Val-d'Oise
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5 avenue Bernard Hirsch - CS 20105 Cergy-Pontoise cedex - 95010 France
DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts de France)
Autre
44 rue de Tournai CS40259 LILLE Cedex - 59019 France

Carte dynamique nature et paysages en HDF

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : informations géoscientifiquesDernière mise à jour : il y a 5 ans
Sites protégés

Carte et services des données natures, biodiversité et paysages de la DREAL HDF

Origine de la donnée :

Le plan de zonage réglementaire est réalisé en croisant les résultats des études des aléas et des enjeux du territoire. Les différentes règles associées à ce zonage sont précisées dans le règlement du PPRI qui est un règlement d’urbanisme, le plan de zonage valant servitude d’utilité publique. Ce plan de zonage est constitué de deux cartographies sous SIG à l’échelle du 1 : 10 000 et du 1 : 5 000 pour les secteurs urbanisés. Le lot de données est au standard COVADIS (version corrigé du 31/10/2012). Référentiel utilisé : SCAN25 de 1998 et cadastre local 2001.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 janvier 2004
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT

Lien vers les documents associés documents

Page de téléchargement de l'ensemble des pièces réglementaires (arrêtés, cartographie réglementaire...) sur le site web de la préfecture du Tarn.

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_ZONE_REG_PPRN_20030026_S_081.TAB
N_PERIMETRE_PPRN_20030026_S_081.TAB
Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38124%2Ffr-120066022-ldd-7956a918-8d65-4ce3-b0b3-74fc0e4cd54d.internet.map

PPRN-MT Grisy-les-Plâtres
Non disponible

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